Pour la saison à venir (2024/2025) : le renouvellement pourra se faire techniquement dans ITAC à partir du lundi 26 août pour les associations, et le QR code de l’ancienne licence restera valide jusqu’au 30 septembre.
Le Code du sport est très clair : Par ailleurs, le certificat médical doit avoir moins d’un an au moment de la demande/renouvellement de licence ou de l’inscription à une compétition (L231-2-3 et D231-1-1). Les communications de la FFTir vont dans le même sens : « Le certificat médical datant de moins d’un an au moment du renouvellement ou de la création de la licence est obligatoire. Sans certificat médical valide, la licence ne peut être délivrée par l’association. »
L’EDEN précise : « Est-ce que ma licence est toujours valide si mon certificat périme en cours de saison ? Oui, une fois renouvelée et/ou validée par votre association, la licence fédérale est valide jusqu’au terme de la saison sportive. Attention : un certificat médical valide doit être fourni dans le cadre de la participation à une compétition.» Il est d’ailleurs à noter que lorsque vous consultez sur le site EDEN « MES INFORMATIONS », votre licence apparaît toujours VALIDE sur fond vert même lorsque votre certificat médical est expiré.
Poursuivant avec les exigences légales pour les tireurs sportifs concernant leur permis et transport d’armes (R315-2 du CSI). La validité d’une licence pour obtenir ou renouveller l’autorisation unique est définie par R312-5 alinéa 4b du CSI :
En souscrivant une license … bénéficiera assurance fédérale jusqu’au 30 septembre … Pour licenciés en 22 /23 , cette assurance fonctionne jusqu’au … permet couvrir pendant premier mois nouvelle saison permettre renouvellement . Le contrat assurance indique assurés personnes physiques licenciés jour cotisation . De plus notice précise garanties premier septembre -30 septembre sans restrictions . Si modifications concernent contrat nous manquerions pas vous faire part doutons pas fftir fera meme .
En résumé nous pouvons rassurer licenciés rumeurs radio stand leurs doutes peuvent tirer toute quiétude avec cm expiré hors compétition où demeure nécessaire n’ont rencontrer problème transporter armes sous réserve motif légitime sont bien assurés maintenant cela ne doit oublier vérifier validité anticiper renouvellement cm télécharger eden avant tout état cause août possible plus tôt sinon renouvellement license sera possible absence cm valable n’oubliez difficultés obtenir rendez-vous particulier ce motif c’est pouvoir obtenir cm tout moment année éventuellement période où expiré réelles avancées apportant souplesse face problème risque prendre importance intérêt tous s’en emparent.
Pour ce faire utiliser cm figurant site fftir celui ufa figurant rubrique boîte outil effet site fft indique signé médecin impérativement formulaire mis disposition non document mis disposition modèle obligation emploi tout document émis médecin parfaitement valable reste difficile trouver surtout désert medical.
Rel.LV -24 /07 /24
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