Une impression de déjà-vu. Dix-neuf millions de véhicules diesel roulant en Europe présenteraient des niveaux "suspects" d’émissions d’oxyde d’azote (NOx), a alerté, mercredi 22 mars, le Conseil international sur le transport propre (ICCT), une ONG environnementale. La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a rendu récemment plusieurs arrêts jugeant illégal un logiciel équipant des véhicules diesel. Ce "dispositif d’invalidation", révélé lors du Dieselgate en 2015, améliore systématiquement les performances du système de contrôle des gaz polluants lors des procédures d’homologation.

????“Suspicious” emission levels were found in at least 77% of tests of diesel cars in Europe, indicating the "likely use" of a prohibited defeat device.

????We estimate that 19 million cars showing "suspicious" emission levels remain in use in the EU+UK today. #Dieselgate???????? pic.twitter.com/SmjJ9E87RF

— The ICCT (@TheICCT) March 23, 2023

De quoi parle-t-on ?

"Ces émissions excessives indiquent l’utilisation probable d’une stratégie de calibration du moteur qui peut désormais être classée comme un dispositif d’invalidation interdit sur la base des récents arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE)", décrypte l’ONG. Ce dispositif antipollution permet de contrôler la purification des gaz d’échappement des véhicules diesel en fonction de la température extérieure. Le système de filtration des rejets de NOx est réduit ou désactivé quand les températures sont trop basses et au-dessus d’une certaine altitude. Les constructeurs automobiles ont toujours soutenu que c’était nécessaire pour protéger le moteur.

De leurs côtés, les organisations environnementales voient dans ce logiciel un système de contournement destiné à faire paraître les émissions polluantes plus faibles en condition de test qu’elles ne le sont dans la réalité du trafic routier. Pour établir ce rapport, l’ICCT a analysé trois sources de données sur les émissions de NOx : les données d’essais en laboratoire et en conditions réelles transmises par des autorités gouvernementales, celles d’essais en conditions réelles produites par des organisations indépendantes et une vaste base de données de mesures par télédétection.

Combien de voitures sont concernées ?

" Des niveaux d’émissions d’oxyde d’azote (NOx) suspects ont été constatés dans au moins 77 % des tests effectués sur des voitures diesel en Europe", constate l’ONG américaine. Sur les 53 millions de voitures diesel vendues dans l’UE et au Royaume-Uni entre 2009 et 2019, 24 millions de véhicules produits -19 millions roulent encore, dont 3,3 millions en France- présentaient des émissions "suspectes" par rapport aux décisions de la CJUE, selon l’ICCT. Seize millions de véhicules affichent même des niveaux d’émissions qualifiés d'"extrêmes" (trois ou quatre fois la limite officielle).

Ces émissions excessives indiquent "l’utilisation probable" d’une stratégie de calibration du moteur, interdite. Les 19 millions de véhicules suspects, de 200 modèles, ont été vendus par de nombreux constructeurs sous les normes Euro 5 et Euro 6. Sur Twitter, l’ICCT rappelle que le NOx est "un polluant atmosphérique dangereux qui pose un risque important pour la santé humaine. #La pollution de l’air." Qui sont les mauvais élèves ? Dans les graphiques du rapport, on peut observer les noms deux constructeurs français, Renault et Peugeot, tous deux mis en examen dans le volet français de l’affaire. Parmi les autres marques : il y a Volkswagen, BMW ou encore Daimler.

Qu’est-ce qu’il va se passer ensuite ?

Les ONG ClientEarth, France Nature Environnement (FNE) et Consommation Logement Cadre de Vie (CLCV) ont annoncé mercredi avoir saisi les autorités en France, en Allemagne et au Royaume-Uni pour que les constructeurs contribuent à un fonds visant à réduire la pollution due au transport routier. Plusieurs constructeurs comme Fiat-Chrysler et PSA (devenus Stellantis) et Renault sont depuis dans le viseur de la justice. La CJUE a rendu mardi une décision importante sur une technique proche, celle des "fenêtres thermiques", qui permet de contrôler la purification des gaz d’échappement des véhicules diesel en fonction de la température extérieure. Leurs propriétaires peuvent, selon elle, réclamer aux constructeurs des dommages et intérêts.

Quel est l’héritage du Dieselgate en 2015 ?

Le "Dieselgate" a éclaté en septembre 2015 et a déstabilisé tout le secteur automobile. Dans ce scandale des moteurs truqués, Volkswagen a reconnu avoir trafiqué 11 millions de voitures pour qu’elles affichent des niveaux d’émission inférieurs à la réalité. "Depuis lors, des programmes d’essais officiels ont montré que des centaines d’autres modèles de véhicules de presque tous les grands constructeurs automobiles émettaient des niveaux de pollution extrêmement élevés dans des conditions réelles", explique sur son cite l’ONG ClientEarth.

Malgré la série de décisions rendues par la plus haute Cour européenne, "peu a été fait par les gouvernements de l’UE et du Royaume-Uni pour résoudre toute l’étendue du problème mis en lumière par le Dieselgate et, dans de nombreux cas, les constructeurs automobiles n’ont pas été sanctionnés ou tenus responsables de fournir des solutions efficaces", poursuit l’ONG ClientEarth.