L'audition de la chaîne, détenue par le milliardaire conservateur Vincent Bolloré et régulièrement épinglée par l'Arcom, se tiendra lundi prochain.
La première des sanctions porte sur un débat consacré au projet de loi immigration, la seconde sur des propos climatosceptiques.
"Il ressort du compte-rendu de visionnage de l'émission +La Matinale Week-End+ diffusée le 10 décembre 2023 que dans le cadre d'un débat consacré au projet de loi immigration, puis d'une séquence relative au Rassemblement National, deux invités ont déclaré +l'immigration tue+, sans aucune réaction de l'animateur ou des autres personnes présentes en plateau", a écrit l'instance dans sa décision.
"L'emploi par deux invités de la formule +l'immigration tue+ est de nature à représenter les personnes d'origine immigrée, dans leur ensemble, comme un facteur de risque mortifère. Une telle stigmatisation, qui réduit les immigrés au rang de personnes dangereuses (...) est susceptible d'inciter à la haine à leur égard en raison de leur race, leur nationalité ou leur origine ethnique et d'encourager à des comportements discriminatoires à leur égard en raison de leur race, leur nationalité ou leur origine", a-t-elle ajouté.
L'autre séquence mise en cause concerne l'émission "Punchline Eté" consacrée à l'information, rapportant que le mois de juillet 2023 avait été le mois le plus chaud jamais enregistré.
Au cours de cette émission, l'un des intervenants a contesté l'influence humaine sur le réchauffement climatique en déclarant notamment: "Le réchauffement climatique anthropique est un mensonge, une escroquerie, à un moment il va falloir poser les choses scientifiquement".
Fréquences TNT
Également examinées par l'Arcom, les émissions "L'Heure des pros 2" diffusée sur CNews le 15 novembre 2023 et "24h Pujadas" diffusée sur la chaîne LCI (groupe TF1) le 7 décembre 2023, qui évoquaient le conflit entre Israël et le Hamas à Gaza, ont quant à elles été mises "hors de cause".
Outre CNews et C8, autre chaîne du groupe Canal+, 24 candidats au total sont en lice dans la procédure lancée fin février par l'Arcom pour renouveler certaines fréquences de la télévision numérique terrestre (TNT).
Avant le verdict fin juillet, les chaînes candidates à la remise en jeu de 15 canaux vont défendre leur dossier dans une série d'auditions, qui ont commencé lundi.
C8, qui a reçu ces dernières années un total de plus de 7,5 millions d'euros d'amendes en raison des polémiques provoquées par sa vedette, l'animateur-producteur controversé Cyril Hanouna, a été auditionnée mardi. Elle s'est engagée à diffuser son émission "Touche pas à mon poste" avec un différé allant jusqu'à 45 minutes afin de "garantir la maîtrise de son antenne".
L'Arcom, qui a le pouvoir de retirer sa fréquence à une chaîne en cas de manquements graves à ses obligations, recourt de "façon très parcimonieuse" à cette "sanction suprême", rappelait en février le président du régulateur de l'audiovisuel, Roch-Olivier Maistre.
Au printemps, le rapporteur d'une commission d'enquête parlementaire sur les fréquences TNT, Aurélien Saintoul (LFI), avait écrit dans un bilan qu'il "ne comprendrait pas que les chaînes CNews et C8 puissent se voir en l'état renouveler leurs autorisations de diffusion".
A deux reprises, en mai puis juin, CNews a ravi à BFMTV la place de leader des chaînes d'information en continu (en parts de marché), ce qui n'était jamais arrivé jusque-là.
Par ailleurs, Europe 1, radio également dans le giron de M. Bolloré, a reçu fin juin une mise en demeure de l'Arcom pour manque de "mesure" et d'"honnêteté" dans l'émission présentée par M. Hanouna à l'occasion des élections législatives anticipées.
